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Mentions légales

• Raison sociale : LA BOITE À FLYERS
• Forme juridique : EI
• Siège Social : 25 Grande Rue 25190 Saint-Hippolyte
• Téléphone : 09 84 29 78 51 | 06 42 17 39 22
• Email: coucou@imprimerie-lbf.fr
• Numéro d’immatriculation :  483 980 413 – RCS Belfort
• TVA. FR. 49 483 980 0413
• Directeur de la publication : Denis SEIGNE

1. Conception graphique & réalisation technique

Imprimerie LBF

2. Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Tél. 1007

3. Crédits photos 

Imprimerie LBF Saint-Hippolyte, Denis SEIGNE,
Pixabay.

4. Conditions d’utilisation

4.1. Objet
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4.4 Droits de la Propriété Intellectuelle

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A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code est autorisée.
Toute autre utilisation, sans autorisation préalable de l’Imprimerie LBF, est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite.

4.5 Liens
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4.6 Responsabilité
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4.7 Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des Conditions d’Application.

4.8 Droit applicable-Litiges
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En cas de litige, l’Utilisateur devra s’adresser en priorité à l’Imprimerie LBF afin d’obtenir une solution amiable. A défaut, les tribunaux de Belfort sont seuls compétents, quels que soient les lieux de livraison et les modalités de paiement acceptés.